Déposée le 10 juillet 2003 par MACHUEL Benoit
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LABEL INCONNU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est MACHUEL Benoit domicilié(e) 66 bd Général Louis Delfino - 06300 - NICE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Benoit MACHUEL domicilié(e) 66 bd Général Louis Delfino - 06300 - NICE - France.
La marque LABEL INCONNU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LABEL INCONNU est expirée depuis le 10 juillet 2023.
MACHUEL Benoit - 66 bd Général Louis Delfino - 06300 - NICE - France
Benoit MACHUEL - 66 bd Général Louis Delfino - 06300 - NICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535861 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, vidéo (bandes, cassettes vidéo), radiophoniques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données ; supports d'enregistrement audio, vidéo et audio-visuel ; digitaux et magnétiques, numériques. Disques acoustiques. Compacts disques ; Cédéroms et DVD. Ecrans vidéo. Appareils pour l'amplification des sons. Appareils de saisie de données, de sons et d'images. Papiers, cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie). Produits de l'imprimerie, photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) notamment dans le domaine musical. Imprimés ; journaux, livres, périodiques. Matériel pour les artistes. Partitions musicales. Manuels d'enseignement notamment dans le domaine musical. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services d'artistes de spectacles. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement notamment dans le domaine musical. Organisation de concours, de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non notamment dans le domaine musical. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production, réalisation et duplication d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Location et prêt d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition et de publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services d'information en matière d'éducation et de divertissement. Production musicale, organisation de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles. Services de studios d'enregistrement. Réservation de places de spectacles. Fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web mp3 sur l'Internet. Services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non. Edition et publication de textes, de livres, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte). Montage de programmes radiophoniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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